Documents Légaux
Vous trouverez ci-dessous l’ensemble de nos documents officiels
Manifeste
Sans programme pas de protection animale digne de ce nom. Vous voulez en savoir plus ? Cliquez sur l’image ci-contre
Comptabilité
Notre ONG est la seule à avoir déclarée ses comptes en ligne. Cliquez sur l’image ci-contre afin d’en faire de même avec votre structure et ainsi être dans la légalité.
Journal Officiel
(Re) Découvrez notre déclaration au Journal Officiel. Cliquez sur l’image ci-contre
Récépissé
(Re) Découvrez notre récépissé en Préfecture de l’Oise
Règlement Intérieur
(Re) Découvrez notre règlement Intérieur
Siret / Siren
(Re) Découvrez notre numéro de Siret / Siren.
Statuts
(Re) Découvrez nos status.
Toutes usurpations de nos documents sont passibles de poursuites pénales.
